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Fonctionnement de Rhénatic

Rhénatic ne dispose pas de personnalité morale et est régi par un contrat de consortium.


Rhénatic s'appuie sur 3 organes :

  • L'Assemblée des Membres regroupe les entreprises TIC et les acteurs économiques
  • Le Comité Stratégique se compose de 7 membres du collège entreprises et est élu à la majorité simple
    C'est l'organe représentatif de l'Assemblée des Membres
  • Le Comité Opérationnel met en oeuvre les orientations et les actions définies par le comité stratégique